Il est bon de savoir que selon les agences bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque pourra varier. Cette variation peut dependre d’un tas de criteres qui evaluent si votre cheque peut etre encaisse ou rejete et ces criteres sont beaucoup souvent meconnus. Alors quel est le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre le moment du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a l’ensemble de vos demandes dans ce post.

Quel reste le delai de rejet d’un cheque ?

En France, il y a 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :

• le delai legal d’encaissement : ce delai est de 8 heures. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.

• le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : ce delai est de 1 an et 8 journees.

  La banque detient donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Une fois le cheque signale comme « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 heures pour regulariser la situation.

  En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 heures pour envoyer un certificat de non paiement a un huissier, qui entamera la procedure. Si ce delai reste passe, la beneficiaire du cheque ne va i?tre plus capable de reprocher a le emetteur l’absence de solvabilite, et ne pourra plus se servir de son cheque.

Comment se marche un rejet de cheque ?

Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur la compte, un coup encaisse, votre soir va i?tre classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Cela ne veut pas necessairement dire que vous etes en negatif dans ce compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.

Un coup que votre cheque reste classe « sans provision », vous avez 7 heures Afin de regulariser la situation. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Notre beneficiaire du cheque va alors recourir a un huissier de justice dans le but de solliciter le recouvrement d’une somme due.

Si la situation reste regularisee, il suffira alors de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte une somme due, a le beneficiaire.

Comment savoir si un cheque reste rejete ?

On doit d’abord attendre nos delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 jours apres avoir realise une remise de cheque via 1 bordereau. Passe votre delais, si le cheque n’est toujours gui?re concernant ce compte ou si la personne a qui vous avez fait le cheque temoigne de une telle anomalie, il est important de demander l’aide sa banque.

Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque est en mesure de eventuellement vous demander l’aide en direct par les fonds en convention bancaire (email ou portable, et par courrier) afin de vous informer des consequences du rejet de cheque. Vous pourrez egalement obtenir une lettre de demande de regularisation.

Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous recevrez une attestation de rejet de cheque, ainsi mixxxer app, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif de la part de l’emetteur.

Il faudra egalement savoir que le rejet d’un cheque fait l’objet de frais bancaires :

• 30 euros Afin de les cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
• 50 euros Afin de les cheques d’un montant superieur a 50 euros

Comment regulariser 1 cheque rejete ?

Afin de regulariser ca, vous pourrez :

• Reapprovisionner la compte afin que la somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
• Regler le cheque avec un nouvelle moyen de paiement (en liquide, Prenons un exemple).
• Recuperer le cheque sans solde et le restituer a Notre banque tel preuve de sa propre regularisation.
• Demander a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee uniquement au paiement du cheque. Pour ce qui, le cheque devra etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra accessible).

Des que la situation va etre regularisee aupres de ce banque, elle pourra lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A son tour, nos autres banques sont egalement informees. Cependant, ce banque ne va etre en pas de cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.

Toutefois, ainsi, pour eviter ces extremes, il est possible de designer votre titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure devra malgre tout etre realisee au prealable. Et Di?s lors, seule une telle personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, meme si elle possede un compte joint.

Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez aucun compte ? Rendez-vous dans une article De quelle fai§on encaisser un cheque sans compte pour en connaitre plus.

Qu’est votre que je risque a faire un cheque sans provision ?

Si l’emetteur du cheque n’a jamais regularise sa situation, sa banque d’origine va i?tre dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 annees. Cette interdiction comprend :

• Une inscription au Ficher Central des Cheques une Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de votre cheque sans provision)
• L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
• La remise de tous ces cheques bancaires a la banque (aussi s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
• L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 annees

Cette interdiction concernera tous les comptes et dans l’ensemble des agences bancaires francais. Si l’emetteur detient des comptes joints ou d’autres comptes individuels, une telle interdiction touchera egalement des autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.

A voir aussi : Afin de ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous dans notre article comment endosser 1 cheque ?